CESER Guyane

0594 28 80 02


  • Suivre
  • Suivre
  • Suivre
  • Suivre
CESECE Guyane
  • Le CESECE
    • Qui sommes-nous
    • Missions et rôle
    • Organisation et Instances de travail
      • Présidence
      • Assemblée plénière
      • Bureau
      • Sections et commissions
    • Equipe administrative
    • Historique
  • Nos actions
    • L’action de la présidence
    • L’action des instances de travail
      • Les saisines et autosaisines
      • Les avis
      • Travaux réalisés
    • Les relations avec les autres CESER
    • La rencontre des CESER en Guyane
  • Actualités
  • Publications
    • Avis CESECE
      • AVIS CESECE 2018
      • AVIS CESECE 2019
      • AVIS CESECE 2020
      • AVIS CESECE 2021
      • AVIS CESECE 2022
    • Les Brochures du CESECE
    • Parutions
    • Photothèque
  • Contact
Sélectionner une page

AVIS CESECEG SUR LES DOCUMENTS BUGETAIRES ET FISCAUX DE LA CTG

AVIS N° 1 MODIFICATION RELATIVE A LA MISE A JOUR DU TGOM
AVIS N° 2 PROPOSITION AMENDEMENT DE LA LISTE DES BIENS POUVANT BENEFICIER D’UN DIFFERENTIEL D’OCTROI DE MER AU TITRE DE LA PRODUCTION LOCALE
AVIS N° 3 APPROBATION DU CONTRAT DE PARTENARIAT DE VERIFICATION SELECTIVE DES LOCAUX DOPTIMISATION DES BASES FISCALES
AVIS N° 4 MODIFICATION DU TAUX REDUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LE GAZOLE DESTINE AUX MOTEURS FIXES
AVIS N° 5. EXONERATION PARTIELLE DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS A DIVERSES ACTIVITES
AVIS N° 6 EXONERATION TOTALE DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ET OCTROI DE MER DRAGAGE DES PORTS DE GUYANE
AVIS N° 7 EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA CTG
AVIS N° 8 EXAMEN DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2018 DE LA CTG
AVIS N° 9 EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DE LA CELLULE DES FONDS EUROPEENS DE LA CTG
AVIS N° 10 EXAMEN DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2018 DE LA CELLULE DES FONDS EUROPEENS DE LA CTG
AVIS N° 11 EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DE LA REGIE DE TRANSPORT TERRITORIALE DE LA CTG
AVIS N° 12 EXAMEN DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2018 DE LA REGIE DE TRANSPORT TERRITORIALE DE LA CTG
AVIS N° 13 EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DE L’ABATTOIR TERITORIAL
AVIS N° 14 EXAMEN DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2018 DE L’ABATTOIR TERRITORIAL
AVIS N° 15 EXAMEN DU RAPPORT RELATIF A LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLEGES ET LYCEES 2019
AVIS N° 16 EXAMEN DU RAPPOT RELATIF AUX AIDES FINANCIERES POUR ACCES A L’ELECTRICITE DANS LES VILLAGES DU HAUT MARONI
AVIS N° 17 EXAMEN DU RAPPORT RELATIF A L’APPROBATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES BOURSES D’ETUDES SANITAIRES ET SOCIALES
AVIS N° 18 EXAMEN DU RAPPORT RELATIF A L’APPROBATION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DE L’AIDE TERRITORIALE POUR LES ETUDES SANITAIRES EY SOCIALES ET DU SOUTIEN AUX ETUDES MEDICALES
AVIS N° 19 EXAMEN DU RAPPORT RELATIF A L’ADOPTION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DANS LE SECTEUR SPORTIF DE LA CTG
AVIS N°20 RAPPORT AP-2018-91-19 PORTANT SUR L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU CESECEG
AVIS N°21 RAPPORT AP-21-05:2018 PORTANT SUR LA FIXATION DES INDEMNITES DES MEMBRES DU CESECEG
AVIS N°22 AP 22-05:2018 EXAMEN DE DOCUMENTS DU CONGRES DES ELUS DE GUYANE
AVIS N°23 MISE A JOUR DU TARUF GENERAL DES TAXES D’OCTROI DE MER ET D’OCTROI DE MER REGIONAL
AVIS N°24 VOTE DE LA DECISION MODIFICATIVE No1 DE LA CELLULE DES FONDS EUROPEENS
AVIS N°25 MODIFICATION DU RAPPORT PORTANT PROPOSITION D’AMENDEMENT DE LA LISTE POUVANT BENEFICIER D’UN DIFFERENTIEL D’OCTROI DE MER AU TITRE DE LA PRODUCTION LOCALE
AVIS N°26 PROGRAMME PREVISIONNEL DU FONDS D’INVESTISSEMENT ROUTIER DES TRANSPORTS
AVIS N°27 ADOPTION D’UN TARIF MODULE POUR LA TAXE D’EMBARQUEMENT DES PASSAGERS
AVIS N°28 RETABLISSEMENT DE L’EXONERATION DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LE CARBURANT
© Tous droits réservés CESECE-Guyane.fr 2019 - Site réalisé par l'agence web Netactions | Mentions légales