vendredi 17 janvier 2025
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Avis 2024

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Avis 2024

Avis n°01-AP 02-2024 Ouverture d’antennes de la Collectivité Territoriale de Guyane au Brésil

Avis n°02-AP 02-2024 Répartition du Fonds de Péréquation départemental des taxes additionnelles à des droits d’enregistrement (FPDTADE)

Avis n°03-AP 02-2024 Exonérations d’octroi de mer au titre des activités économiques deuxième acctualisation pour 2024

Avis n°04-AP 02-2024 ROB 2024 Collectivité Territoriale de Guyane

Avis n°05-AP 02-2024 Adoption de la PPI 2024-2028

Avis n°06-AP 02-2024 ROB 2023 de la Cellule de gestion des Fonds Européens

Avis n°07 -AP 02-2024 ROB 2024 de L’Abattoir Territorial

Avis n°01-AP 05-2024 Adoption du projet de délibération modifiant la résolution relative à la représentation des peuples autochtones n°Congrès -2024 du 13 avril 2024 et adoption de la modification de la délibération n°AP-2023-126 relative au Sénat coutumier des populations bushinengue du 21 décembre 2023

Avis n°02-AP-05-2024 Création d’un établissement public local d’enseignement de type collège à Montsinéry-Tonnégrande

Avis n°03-AP-05-2024 Création du Centre Territorial de Promotion de la Santé (CTPS)

Avis n°04-AP-05-2024 Avis relatif au projet de Plan de Mobilité (PDM) de la CACL

Avis n°05-AP-05-2024 Approbation de la modification n°3 du SAR pour sa mise en conformité avec les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de l’OIN n°22 Margot

Avis n°06-AP-05-2024 Délégation de Service Public d’Urgence Ligne 3 et 5 TIG

Avis n°07-AP-06-2024 Vote du CA 2023 de la Collectivité Territoriale de Guyane

Avis n°09-AP-06-2024 Compte administratif 2023 de l’Abattoir Territorial

Avis n°10-AP-06-2024 Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2023 de la gestion des Fonds Européens

Avis n°11-AP-06-2024 Vote du budget supplémentaire 2023 de la gestion de Fonds Européens

Avis n°12-AP-06-2024 Modification d’un taux d’octroi de mer et d’octroi de mer régional pour 2024

Avis n°13-AP-06-2024 Modificationn°2 du SAR en vue re permettre la réalisation d’une installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) sur la commune de Macouria

Avis n°14-AP-07-2024 Vote du budget supplémentaire pour l’exercice 2024 de la Collectivité Territoriale de la Collectivité

Avis n°15-AP-07-2024 Convention constitutive du groupement de coopération sanitaire (CGS), préfigurateur du futur centre hospitalier universitaire de Guyane (CHU)à ressort régional

Avis n°16-AP-07-2024 Nouveau contrat de convergence 2024-2027

Avis n°18-AP-10-2024 Accord structurel entre l’État et la Collectivité Territoriale de Guyane pour la période 2024-2026

Avis n°19-AP-10-2024 Convention cadre entre la Collectivité de Guyane et l’Université de Guyane

Avis n°20-AP-10-2024 Présentation du Budget supplémentaire 2024 de l’abattoir territorial de Guyane

Avis n°21-AP-10-2024 Adoption de PACTE Ultramarin d’investissement dans les compétences 2024-2027 en faveur du développement de la formation professionnelle en Guyane

Avis n°22-AP-10-2024 Schéma territorial de développement de la lecture publique de la Guyane

Avis n°23-AP-11-2024 Validation du Schéma de l’Action Sociale de Proximité

Avis n°24-AP-11-2024 Décision Modificative n°01 – Exerce 2024

Avis n°25-AP-11-2024 Répartition 2024 du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle pour 2024

Avis n°26-AP-11-2024 Exonération d’octroi de mer externes au titre des activités économiques : actualisation pour 2025

Avis n°27-AP-11-2024 Prolongation de l’exonération d’octroi de mer accordée à la société SOLICAZ au titre de ses activités de recherche

Avis n°28-AP-11-2024 Demande d’exonération d’octroi de mer au titre des activités de recherche : SAS HYFLEX

Avis n°29-AP-11-2024 Modification de la délibération AP-2018-27 du 25 juin 2018 relative à la modification du taux réduit de la taxe spéciale de consommation (TSC) sur le gazole destiné

Avis n°30-AP-12-2024 Ouverture de nouvelles formations à la rentrée 2025

Avis n°31-AP-12-2024 Répartition prévisionnelle des recettes de l’accise sur les carburants pour 2025

Avis n°32-AP-12-2024 Avis consultatif relatif au projet de décret portant diverses dispositions de modernisation du transfert fluvial

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