Avis 2019

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Avis 2019

AVIS N° 1 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

AVIS N° 2 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES DU POLE AFFAIRES EUROPEENNES

AVIS N° 3 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE LA REGIE TERRITORIALE DES TRANSPORTS

AVIS N° 4 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 DE L’ABATTOIR TERRITORIAL

AVIS N° 8 BUDGET PRIMITIF DE L’ABATTOIR TERRITORIAL

AVIS N° 9 TAUX ET TARIFS DES IMPOSITIONS ET TAXES VOTEES PAR L’ASSEMBLEE DE GUYANE POUR 2019

AVIS N° 10 MISE A JOUR DU TARIF GENERAL DES TAXES D’OCTROI DE MER ET D’OCTROI DE MER REGIONAL

AVIS N° 11 PROGRAMME REVISE DU FONDS D’INVESTISSEMENT ROUTIER ET DES TRANSPORTS POUR 2018

AVIS N° 12 ADOPTION DU PACTE ULTRAMARIN D’INVESTISSEMENT DANS LES COMPETENCES EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION EN GUYANE

AVIS N° 13 ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019-1 DE LA CTG

AVIS N° 13 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DE LA CTG

AVIS N° 14 ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019-1 DE LA CTG

AVIS N° 15 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU PAE

AVIS N° 16 ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019-1 DU PAE

AVIS N° 17 VOTE DU COMPTE ADMINUSTRATIF 2018 DE LA REGIE TERRITORIALE DES TRANSPORTS

AVIS N° 18 ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2019-1 DE LA REGIE TERRITORIALE DES TRANSPORTS

AVIS N° 19 MODIFICATION DU REGLEMENT DES AIDES INDIVIDUELLES A LA FORMATION

AVIS N° 20 AFFIRMATION DES COMPETENCES DE LA CTG EN MATIERE D’OCTROI DE MER

AVIS N° 21 TRANSPORT AERIEN INTERIEUR : MODE DE GESTION ET PROCEDURE DE REVISION

AVIS N° 22 VALIDATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2028 DE L’AGESIRG

AVIS N° 23 MISE A JOUR DU TARIF GENERAL DES TAXES D’OCTROI DE MER ET D’OCTROI

AVIS N° 24 DEMANDE D’EXONERATION D’OCTROI DE MER EXTERNE FORMULEE PAR LA POLICE JUDICIAIRE

AVIS N° 25 DEMANDE D’EXONERATION D’OCTROI DE MER EXTERNE FORMULEE PAR LE CNRS

AVIS N° 26 TRANSFORMATION DU LYCEE PROFESSIONNEL ELIE CASTOR EN LYCEE POLYVALENT

AVIS N° 27 SECTORISATION DES LYCEES DE KOUROU

AVIS N° 28 SUR LA SAISINE DU PRESIDENT DE LA CTG DU 21 OCTOBRE

AVIS N° 29 SUR LA SAISINE DU PRESIDENT DE LA CTG DU 21 OCTOBRE

AVIS N° 31 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 DE LA CELLULE DE GESTION DES FONDS EUROPEENS

AVIS N° 32 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 DE LA REGIE DE TRANSPORT TERRITORIAL

AVIS N° 33 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2020 DE L’ABATTOIR REGIONAL

AVIS N° 34 SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT ECONOMOQUE D’INNOVATION ET D’INTERNATIONALISATION

AVIS N° 35 PRESENTATION DU MARCHE DE PARTENARIAT POUR CONCEPTION CONSTRUCTION MAINTENANCE DU GROS OEUVRE ET DE TOUT OU PARTIE DU FINANCEMENT DE L’HÔTEL DE LA CTG

AVIS n°01 – AP 21.1.2019-1CESECE GUYANE SUR LE ROB2019 CTG et ses Annexes.

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1 Place Léopold Héder 97307
Cayenne – Cedex

0594 28 80 02
0594 30 06 00

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