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Avis 2023

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Avis 2023

Avis n°01 AP 01-2023 Mise à jour des annexes de la délibération n°AP200-47 relative aux exonérations d’octroi de mer externe destinées aux acticvités économiques

Avis n°02 AP 01-2023 Mise à jour du tarif général

Avis n°03 AP 03-2023 Répartition du FIRT et montant du FIRT communal garanti

Avis n°04 AP 01-2023 Rapport d’Orientations Budgétaires 2023 de la CTG

Avis n°05 AP 01-2023 Rapport d’Orientations Budgétaires direction gestion Cellule des fonds européens

Avis n°06 01-2023 Rapport d’Orientations Budgétaires de la Régie de Transport Territoriale

Avis n°07 AP 01-2023 Rapport d’Orentations Budgétaires de l’exercice 2023 de la Régie d’Exploitation de l’Abattoir Territorial

Avis n°08 AP 01-2023 Appobation du contrat de partenariat entre la CTG et les communes sur le volet JEUNESSE -Contrat Territorial Jeunesse

Avis n°09-AP-03-2023 Création de deux établissements publics locaux d’enseignements

Avis n°10-AP 03-2023 Taux et tarifs des impositions et des taxes votées par l’Assemblées de Guyane

Avis n°11-AP 03-2023 Demande d’octroi de mer externe formulée par l’Office de l’eau de Guyane

Avis n°12-AP-03-2023 Demande d’exonération d’octroi de mer externe formulée par la Préfecture

Avis n°14-AP-03-2023 Budget primitif de la cellule de gestion des fonds européens

Avis n°17-AP-03-2023 Budget Primtif 2023 de l’Abattoir Territorial de Guyane

Avis n°18-AP-03-2023 Fixation des indemnités des membres du Conseil,écomique, social, environnemental de la culture et de l’éducation(CESECEG)

Avis n°19-AP 04-2023 Mise à jour des exonerations d’octroi de mer externe destinées aux activités économiques locales

Avis n°20-AP 04-2023 Demande d’exonération d’octroi de mer de l’IRD au titre du projet SEAS

Avis n°21-AP 04-2023 Adoption du schéma globale de l’aménagement numérique SDTAN

Avis n°22-AP 04-2023 Engagement de la CTG en tant que porteur associé

Avis n°23-AP 04-2023 Approbation du schéma régional de l’enseignement supérieur de la recherche et de l’innovation 2023-2028

Avis n°24-AP 04-2023 Transformation du lycée général et technologique Gaston MONNERVILLE en lycée polyvalent

Avis n°28 AP-06-2023 Budget supplémentaire de l’exercice 2023 de la CTG

Avis n°29-AP 06-2023 Vote du budget supplémentaire 2022 de la cellule de gestion des fonds européesn

Avis n°30 AP-06-2023 Vote du compte de gestion et du compte administratif 2022 de la Cellule de gestion des fonds européens

Avis n°31-AP 06-2023 Compte administratif 2022 de l’abattoir territorial

Avis n°32-AP 06-2023 Projet de conventions pour l’accompagnement numérique des usagers et de leurs familles dans leurs démarches d’incriptions au transport scolaire et transport spécialisé

Avis n°33-AP 06-2023 Projet de protocole d’accord transactionnel entre la CTG et la société JRC Transports

Avis n°39 -AP 07-2023 Approbation de la stratégie de spécialisation intelligente pour la recherche et l’innovation

Avis n°40 -AP 07-2023 Nouvelle tarification étudiante TIG

Avis n°41 -AP 07-2023 Actualisation de la grille tarifaire du transport spécialisé

Avis n°52 AP 11-2023 Approbation de la décision modificative n°1 du budget de la Régie de transport territoriale pour 2023

Avis n°53 – AP 11-2023 – Avis sur l’impact de la révision de la part communal du FIRT

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