Dix commissions pour éclairer l’avenir 2018-2022
LES LIEUX COLLECTIFS ET/OU INDIVIDUELS PARTICIPATIFS ET CONCITOYENS.
COMMISSION, CADRE DE VIE POLITIQUE DE LA VILLE, LOISIRS, SPORTS.
Trop faible proportion de personnes diplômées au sein de la population en âge de travailler, taux de chômage des moins de 25 ans de 52 % sur le territoire guyanais contre 23 % dans l’Hexagone (1), près de la moitié des 18-25 ans non insérés dans la vie active, un jeune sur deux vivant dans un quartier sensible. Ce sombre constat a conduit la commission présidée par Jean-Marc AIMABLE à axer ses travaux sur les espaces collectifs et/individuels situés en milieu urbain et /ou rural comme nouvelle alternative d’intégration sociale, économique, environnementale et citoyenne en Guyane.
Quels sont les impacts sociétaux y compris en termes de consommation alimentaire, de ces espaces reposant sur des valeurs de partage et de participation, tels que les jardins familiaux, pédagogiques ou d’insertion ? C’est à cette question que la commission va tenter d’apporter des réponses.
L’étude aura ainsi pour but de redonner du sens au développement territorial par le biais des mesures incitatives favorisant l’émergence d’un modèle économique viable, tout en prenant soin de na pas opposer milieu urbain et milieu rural.
(1) Chiffres BIT 2011
LA MÉTHODE
Sur la base d’une définition générique d’un espace collectif et/ou individuel à vocation participative et facteur de développement social, économique et environnemental, la commission établira un état des lieux des expérimentations locales ainsi qu’une analyse comparative des meilleures pratiques développées hors de Guyane. Elle procédera à une analyse du type de gouvernance à réaliser au niveau local et à une évaluation géographique des expérimentations à mettre en place. Un groupe de travail procédera pour cela à des auditions d’instances locales et hors de Guyane, à l’exemple des expérimentations menées à Albi et à Rennes.
Les travaux de la commission déboucheront sur la réalisation d’un « livre blanc » qui devra constituer une référence stratégique et opérationnelle dans ce domaine, tant pour la CTG que pour les services de l’État. Une mise en ligne et une transmission transversale des résultats de cette étude sur tout le territoire est également prévue.
Des jardins facteurs de cohésion sociale
Une étude réalisée pour le compte de l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances en 2014 montre que les jardins partagés constituent un levier potentiellement puissant pour agir sur la cohésion sociale. Ils se révèlent notamment « particulièrement efficaces pour amener vers un lieu de socialisation des personnes isolées et abîmées et pour servir de creuset à un tissage graduel de liens ».
AXE DE TRAVAIL 1 : LE HANDICAP EN GUYANE.
COMMISSION SANTÉ, HANDICAP ET SOLIDARITÉ
Manque de données fiables quant au nombre de personnes en situation de handicap en Guyane, retards dans les procédures de prise en charge, problèmes d’accessibilité des établissements et services, difficultés d’insertion… La question de la prise en charge et de l’accompagnement des personnes en situation de handicap sur le territoire guyanais doit aujourd’hui être évaluée avec précision. Un état des lieux que la commission présidée par Chantal PORRINEAU a décidé de réaliser pour permettre d’informer et d’aiguiller les acteurs opérant dans le champ du handicap ainsi que la Collectivité Territoriale, pour qui le handicap révèle de ses compétences et champs d’intervention.
LA MÉTHODE
À partir des auditions menées auprès des organismes, institutions et associations en lien avec le monde du handicap, l’étude réalisée doit permettre d’avoir une meilleure connaissance des besoins locaux des personnes handicapées et d’aider à l’élaboration d’une véritable politique du handicap.
L’étude sera présentée officiellement lors d’un événementiel institutionnel propre au CESECE Guyane et fera l’objet d’une vulgarisation à destination du grand public qui sera diffusée sur tous les applicatifs web du Conseil.
AXE DE TRAVAIL 2 : LES MULES EN GUYANE.
Le phénomène des passeurs de drogue ne cesse de prendre de l’ampleur depuis plusieurs années en Guyane. Le trafic de drogue via des hommes et des femmes risquant leur vie en ingérant des ovules remplis de cocaïne crée des désastres au sein des familles guyanaises, notamment dans l’ouest du territoire. Un sujet suffisamment préoccupant pour que la commission lance une étude visant à faire un bilan de la situation actuelle et à formuler des propositions en matière de prévention et de moyens de contrôle de ce type de trafic.
LA MÉTHODE
Les responsables de l’étude rencontreront l’ensemble des autorités compétentes de la Guyane, ainsi que les associations et familles concernées par le sujet. Des délégations d’une dizaine de personnes iront également à la rencontre des autorités de Guyana et du Surinam. Les travaux seront présentés à la section en juin 2019 et pourraient être suivis d’une série d’actions de sensibilisation auprès de la population.
Une pratique très dangereuse
Selon certains médecins, certains passeurs peuvent avaler jusqu’à une centaine d’ovules contenant de la cocaïne. Un procédé extrêmement risqué, comme l’a montré la mort en 2017 d’une femme de 32 ans, accompagnée de son enfant de 3 ans, dans un avion à destination d’Orly.
LE PROJET D’EXPLOITATION AURIFÈRE DE LA COMPAGNIE MONTAGNE D’OR.
COMMISSION DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, EMPLOI, INSERTION
Le projet de la Compagnie Minière Montagne d’Or consiste à exploiter durant 12 ans une mine aurifère à ciel ouvert sur un site de 800 hectares situé à 120 km au sud de Saint Laurent-du-Maroni. Le site se trouve dans une zone où la prospection et l’exploitation minière sont autorisées sous conditions. À terme, la mine devrait produire 85 tonnes d’or primaire en circuit fermé.
Perspectives de retombées économiques et sociales et moyen de lutter contre l’orpaillage illégal pour les uns, importants risques environnementaux pour les autres, le projet demeure très controversé. Il a fait l’objet de plusieurs consultations initiées par la Commission nationale du débat public depuis sa saisine par l’association France Nature
Environnement en août 2017. Participants et observateurs se sont néanmoins globalement accordés pour dire que les conditions d’organisation du débat public se sont révélées peu satisfaisantes.
Face à cette situation, la commission présidée par Dominique BONADEI a décidé de s’autosaisir pour réaliser un rapport conçu comme un outil d’aide à la décision aux pouvoirs publics en charge de l’instruction des demandes d’autorisations environnementale et minière.
LA MÉTHODE
L’étude se fonde sur une série d’auditions réalisées en trois phases, à commencer par celles des experts concernés par la mise en œuvre du projet, comme les chefs des services de l’État et de la CTG. Les groupes d’intérêt légalement constitués susceptibles d’être impactés par le projet seront ensuite entendus, avant que la commission auditionne l’opérateur, porteur du projet. La construction finale de l’étude sera réalisée à partir de ces auditions et après que la commission ait voté sur la pertinence de l’argumentaire et la cohérence des réponses apportées.
Après avis final du Conseil, un communiqué de presse sera rédigé pour mentionner les conclusions du rapport. Le rapport sera mis en ligne sur les plateformes habituelles. Une conférence de presse ou un colloque réunissant élus, auditionnés, membres du CESECE Guyane et l’ensemble des institutions et organismes concernés pourrait être également envisagé.
L’or et la Guyane, une vieille histoire
La première découverte d’un gisement aurifère en Guyane remonte au milieu du
XIXe siècle. Le territoire guyanais appartient en effet à un vaste ensemble géologique, appelé bouclier des Guyanes, dont le sous-sol est potentiellement riche en or. Selon certaines estimations1, le sous-sol guyanais renfermerait ainsi près de 250 tonnes d’or primaire. Quant à la filière aurifère, elle représentait 1 % du PIB de la Guyane et employait 550 travailleurs déclarés en 2013. L’activité aurifère reste soutenue par une forte demande internationale. Celle-ci a augmenté de 2 % en 2016.
(1) Chiffres de la Fédération des opérateurs miniers de la Guyane.
LA COMMUNAUTÉ SCIENTIFIQUE GUYANAISE.
COMMISSION RECHERCHE ET VALORISATION SCIENTIFIQUE
Depuis la création de l’Université de Guyane en 2015, l’écosystème regroupant les principaux partenaires scientifiques a connu une nette amélioration.
Néanmoins, force est de constater que la recherche et la valorisation scientifique ne génèrent pas aujourd’hui une grande adhésion de la part des acteurs publics et de la population. La commission présidée par Valérie ROBINEL a donc décidé de réaliser un état des lieux de ce secteur, de ses acteurs et de ses enjeux de manière à sensibiliser les responsables politiques à ces problématiques, à mettre l’accent sur les enjeux de la valorisation scientifique et à en favoriser l’appropriation.
LA MÉTHODE
Les travaux de la commission s’articulent principalement autour d’entretiens avec la communauté scientifique (Délégation régionale à la recherche et à la technologie, université de Guyane, Ifremer, Parc amazonien, Réserves naturelles, etc.). Une restitution du premier Forum de la Recherche et de l’Innovation organisé le 29 août 2018 est également prévue, ainsi que des visites et des entretiens sur le terrain.
La restitution classique des travaux de la commission sera complétée par la réalisation d’un film sur la visite de la station scientifique des Nouragues. Pour sensibiliser la population à ces questions, la commission souhaite inviter les médias locaux à couvrir les différentes rencontres et prévoit de participer à des émissions de radio thématiques.
Un nombre restreint de chercheurs
Si les organismes de recherches sont nombreux sur le territoire guyanais, le nombre de chercheurs demeure assez restreint. Ainsi, selon les chiffres du Contrat de Projet État/Région 2014-2020, quelque 35 chercheurs et 53 enseignants-chercheurs travailleraient au sein de 27 équipes en Guyane, soit cinq fois moins qu’en France hexagonale.
AXE DE TRAVAIL 1 : L’OBSERVATOIRE DE LA SCOLARITÉ.
COMMISSION ÉDUCATION, FORMATION, APPRENTISSAGE, JEUNESSE
Il est aujourd’hui impossible de proposer à tous les jeunes de Guyane un enseignement diversifié et de qualité. Pour appuyer le Conseil de l’éducation nationale (CEN) chargé de mettre en place un observatoire de la scolarisation, la commission présidée par Joël FRANCILLONNE réalisera une étude destinée à fournir des éléments concrets et utiles à la création de ce nouvel outil. Elle devra permettre d’identifier précisément les freins empêchant la planification d’actions et d’éclairer le CEN sur les différents modes de gouvernance, de partenariats et de financements possibles.
LA MÉTHODE
L’étude sera menée en totale collaboration avec les services de l’État, de la Collectivité Territoriale et du rectorat, mais également avec tous les acteurs de l’éducation et la formation. Une visite en immersion au sein du siège de l’Office de la qualité et de la responsabilité en éducation, situé à Ontario, est également prévue.
Le rapport sera mis en ligne sur le site du Conseil. Le CESECE Guyane pourra en outre se déplacer à la demande de la Collectivité Territoriale ou du CEN pour présenter l’étude.
Une arrivée en masse de nouveaux élèves
En 2015, quelque 78 000 élèves guyanais étaient scolarisés dans les établissements des premiers et seconds degrés. Mais selon l’Insee, le système éducatif guyanais devrait en accueillir près de 120 000 à l’horizon 2030, soit une hausse de 55 % des effectifs par rapport à 2015.
AXE DE TRAVAIL 2 : ACCOMPAGNER LA MOBILITÉ DES ÉTUDIANTS.
Le développement social de la Guyane passe par le recrutement de cadres issus de ses territoires. Or, nombreux sont les étudiants qui sont aujourd’hui contraints de quitter le département pour poursuivre leurs études ailleurs. Quelles en sont les raisons et comment faciliter le retour de ces étudiants sur le territoire ? Pour tenter de répondre à ces questions et avancer des propositions visant à faciliter ces retours, un groupe de travail est chargé de réaliser une étude détaillée sur le sujet.
LA MÉTHODE
Le groupe de travail opérera en collaboration avec un institut d’études statistiques ou un étudiant dans ce domaine. Un chargé de mission récoltera par ailleurs toutes les informations et aides existantes sur ce sujet. Le milieu professionnel pourra également être sollicité pour examiner les moyens d’améliorer le retour des étudiants et un déplacement pourra être organisé pour observer les moyens mis en œuvre dans ce domaine par un autre DOM.
Le rapport et les discussions seront diffusés sur le site Internet du CESECE Guyane et l’étude pourra être publiée. Le rapport pourra servir à la mise en place d’un plan d’action dans ce domaine.
Des conditions de vie difficiles
Selon une enquête réalisée en 2018 auprès de 3 205 étudiants inscrits à l’université de Guyane en 2017-2018, 54 % d’entre eux déclarent ne pas avoir assez de ressources pour couvrir leurs besoins, un tiers d’entre eux pensent ne pas manger à leur faim et 12 % des personnes interrogées conjuguent leur vie d’étudiant avec la vie de parent (contre 5 % au niveau national).
(Source : Enquête réalisée du 8 février au 9 avril 2018 par l’Agence d’urbanisme et de développement de la Guyane).
AXE DE TRAVAIL 2 : LES CULTURES AU QUOTIDIEN.
Histoire populaire, langues, patrimoines matériels et immatériels, ethnobotanique, artisanat, mayouris, carnaval, spiritualité… Le patrimoine culturel métissé et dynamique de la Guyane est source d’inspiration pour le développement futur du territoire. Pour le préserver, il est important de faire l’inventaire des travaux déjà réalisés dans ce domaine et d’identifier les besoins futurs. C’est l’objectif que s’est fixé la commission, avec pour ambition de définir les domaines concernés par les cultures guyanaises autre que le domaine artistique et d’en appréhender le potentiel.
LA MÉTHODE
Pour réfléchir au préalable autour de la définition des cultures guyanaises, la commission envisage de réunir spécialistes des sciences humaines, personnalités détentrices de connaissances traditionnelles et acteurs sociaux. Le projet devrait s’articuler avec les autres commissions du CESECE ou d’autres collectivités du territoire et les commissions thématiques de la Collectivité Territoriale.
Une présentation de l’étude dans le cadre d’un événementiel institutionnel est préconisée, ainsi qu’une version vulgarisée destinée à être diffusée sur les applicatifs web du Conseil. À moyen et long terme, ces travaux pourraient déboucher sur de nouvelles études centrées sur les sujets peu connus ou porteurs d’enjeux particuliers.
Patrimoine en 3D
Une partie du patrimoine archéologique de Guyane est en voie de numérisation grâce à un tout nouvel équipement, le Numlab. Dans le cadre d’un partenariat entre la Direction des affaires culturelles, la Canopée des Sciences et les responsables du Numlab, des sites archéologiques peu accessibles peuvent désormais être visités de manière virtuelle. Une façon également de préserver ce patrimoine archéologique en limitant les visites in situ.
L’IMPACT DE LA FISCALITÉ.
COMMISSION FINANCES, BUDGET ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Il est difficile pour les différentes collectivités de la Guyane de déterminer les marges de manœuvre dont elles disposent en termes d’investissement sans avoir une appréciation juste de la fiscalité. La commission présidée par Joël FRANCILLONNE s’est fixé pour objectif de rappeler, à travers la réalisation d’une étude détaillée, l’importance de la fiscalité locale, de son impact sur les entreprises et les filières qui sont développées.
Il s’agira d’apprécier les montants du budget issu de cette fiscalité ainsi que les exonérations et de les mettre en corrélation avec les emplois créés, d’évaluer l’impact des surtaxes sur l’économie guyanaise et d’établir un comparatif avec la fiscalité nationale.
À noter que depuis 1960, les contribuables des départements et régions d’Outre-Mer bénéficient d’un abattement fiscal supplémentaire destiné à atténuer les effets du coût de la vie. En Guyane, cet abattement est de 40 %. Une réforme de cet abattement fiscal a été décidée par le gouvernement. Celle-ci concerne uniquement les plafonds et non les taux d’abattement eux-mêmes
LA MÉTHODE
Menée par une commission transversale composée des différents présidents ou représentants de chaque commission du CESECE Guyane, cette étude se fera également en totale collaboration avec les services de la Collectivité Territoriale, ainsi qu’avec ceux de la Direction régionale des Finances publiques, les communes et les établissements publics de coopération intercommunale. Une visite d’étude sera également organisée à Lille, laquelle a mis en place un observatoire fiscal partagé.
Après approbation et présentation en plénière, le rapport final sera transmis à la Collectivité Territoriale de Guyane. Sur la base de ce travail, le CESECE pourra participer au débat sur la fiscalité qui sera organisé par la CTG. L’étude pourra servir enfin à la mise en place d’un observatoire fiscal par la Collectivité Territoriale.
Un pacte social et fiscal très attendu
Parmi les mesures du Plan d’urgence pour la Guyane signé en avril 2017 par le gouvernement et le Collectif ‘Pou Lagwiyann Dékolé figurait la mise en œuvre d’un pacte fiscal et social destiné à favoriser le redémarrage de l’économie du territoire. Si plus de 80 % des mesures de ce plan d’urgence, dont le montant d’élève à 1,086 milliards d’euros, étaient réalisées en septembre 2018, le pacte fiscal et social est quant à lui toujours attendu.
VALORISER L’ÉTUDE « GUYANE À L’HORIZON 2040 ».
COMMISSION PROSPECTIVE ET PLANIFICATION
En 2017, la section Prospective du CESER a réalisé une étude intitulée « La Guyane à l’horizon 2040 ». Résultat d’un travail mené durant plus de trois ans par les membres de la section, cette étude inédite et innovante dans son approche trace des trajectoires possibles pour la Guyane en fonction du contexte national, européen, régional et mondial, mais aussi selon les choix faits dans le futur par les décideurs. Elle a pour ambition d’apporter des éléments de réflexion à l’ensemble des acteurs qui président aux destinées de la Guyane. À l’heure où, comme l’a souligné le sénateur honoraire de Guyane, Georges OTHILY, « la Guyane est au croisement des chemins », la commission transverse, présidée par Emmanuel BAZIN DE JESSY, souhaite promouvoir et valoriser la portée de cette étude en la rendant accessible au plus grand nombre.
LA MÉTHODE
Une présentation de l’étude aux membres du CESECE Guyane nouvellement installés sera réalisée.
La commission accompagnera la présentation de l’ouvrage à la Collectivité Territoriale de Guyane. Accompagnée tout au long de ce travail par un cabinet de consultants, elle commandera une réédition de l’ouvrage et ouvrira une campagne marketing en vue de sa rediffusion.
Des présentations sont également prévues auprès des lycéens, des étudiants, des acteurs socioprofessionnels et des représentants des communautés de communes, mais aussi plus généralement, sous forme d’animations, à toutes les composantes de la population guyanaise. Un séminaire sera organisé et un bilan sera présenté à la Collectivité Territoriale.
Une nouvelle vision prospective
« La Guyane à l’horizon 2040 » se veut une réflexion collective menée avec le concours d’experts nationaux et internationaux sur les trajectoires possibles de la Guyane d’ici 2040. L’étude prospective passe en revue neuf champs thématiques à partir desquels trois scénarios – « Tendanciel », « Stratégique », « Catastrophe » – ont été analysés. En croisant l’analyse des incertitudes et des certitudes identifiées pour chacun des champs thématiques, l’étude trace quatre trajectoires possibles pour la Guyane à l’horizon 2040. Une méthode qui privilégie l’agilité d’une approche plurielle et qui a pour but d’éclairer les décisions publiques locales, mais aussi d’éveiller les consciences et d’«inviter le débat » entre les acteurs de la société civile.
