vendredi 20 février 2026
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Avis 2025

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Avis 2025

Avis n°01-AP 01-2025 Rapport d Orientations Budgétaires 2025 CTG

Avis n°02-AP 01-2025-7 -Orientations budgétaires 2025 de la cellule des fonds européens

Avis n°03-AP 01-2025-9 9- Rapport d Orientations budgétaires 2025 de la Régie de Transport Territorial

Avis n°04 – AP 03- 2025-24-8 Relatif au vote du budget de Budget Primitif 2025 de la CTG

Avis n°05- AP 03- 2025-25-9 sur le vote du budget de Budget Primitif de la Cellule de gestion des fonds européens

Avis n°06-AP 03-2025-26-10 sur le budget primitif 2025 de l’abattoir territorial

Avis n°07-AP 03-2025-28-12 adoption du budget unique 2025 de la Régie des Transports

Avis n°08-AP 03-2025-23-7 Relatif aux taux et tarifs des impositions et des taxes votées par l’Assemblée de Guyane

Avis n°09-AP 03-2025-30-14 Sur la création de 4 nouveaux établissements publics locaux d’enseignement

Avis n°10-AP 03-2025-22-6 Sur la répartition définitive du produit de l’accise sur les énergies perçues

Avis n°11 AP 03-2025 Assemblée Plénière pour la route du fleuve

Avis n°12-AP 04-2025 Relatif à l’actualisation du projet scientifique et culturel

Avis n°13-AP 04-2025-7 -Rapport création d’un service public de transport de fret aérien

Avis n°14-AP 05-2025 – Relatif au renouvellement de la DSP du TIG 2025-2031

Avis n°15-AP 05-2025 -Sur la demande de prolongation du TIG

Avis n°16-AP 05-2025 -Sur le rapport sur les lignes aériennes intérieures

Avis n°17-AP 06-2025 -Sur le rapport du Schéma Territorial Autonomie

Avis n°18-AP 06-2025 -Relatif au déploiement du programme Guyane Révélée

Avis n°19-AP 06-2025 – Sur la présentation de l’évaluation politique publique pilotée par la CTG

Avis n°20-AP 06-2025 – Relatif à la répartition des Fonds départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement (FDPTADE)

Avis n°21-AP 06-2025 – A propos de l’actualisation des listes des  produits bénéficiant d’un différentiel de taxation au titre de l’octroi de mer

Avis n°22-AP 06-2025 – Sur la deuxième exonération de l’exonération de l’octroi de mer

Avis n°23-AP 06-2025 -Relatif à la présentation du rapport annuel 2023 sur l’exécution de l’octroi de mer

Avis n°24-AP 06-2025 -A propos de l’exonération de l’octroi de mer dans le cadre de la lutte contre le narcotrafic

Avis n°25-AP 06-2025 – Sur le compte administratif 2024 de la CTG

Avis n°26-AP 06-2025 – Sur le compte administratif 2024 de la CTG

Avis n°27-AP 06-2025 – Relatif au vote sur le compte administratif 2024 des fonds européens

Avis n°28-AP 06-2025 – Vote du budget supplémentaire de la cellule de gestion des fonds européens

Avis n°29-AP 06-2025 – Relatif au compte administratif de l’abattoir territorial

Avis n°30-AP 06-2025 – Sur l’adoption du compte administratif 2024 de la régie des transports de la CTG

Avis n°31-AP 09-2025 – Sur l’exoneration d’octroi de mer au profit de l’association Ocean Sciences & Logistic

Avis n° 32-AP 09-2025 – Demande d’exoneration d’octroi de mer au titre des activités de recherche du CNRS en Guyane

Avis n°33-AP 09-2025 – Relatif a la répartition du fonds de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) pour l’année 2025

Avis n° 34-AP 09-2025- Relatif à la mise a jour pour 2025 du tarif général des taxes d’octroi de mer et d’octroi de mer régional applicable en Guyane

Avis n°35-AP 09-2025 – Schéma de développement de la protection maternelle et infantile 2025-2029

Avis n°36-Ap 2025 – Relatif a l’adoption du 4eme plan régional sante environnement (PRSE4) de la Guyane 2024-2028

AVIS N° 37 SUR LE RAPPORT AP 2025-99-2- CREATION D’UN FONDS DE PORTAGE FONCIER PILOTE « FACILI TERRE » POUR L’INSTALLATION EN AGRICULTURE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT.

AVIS N°38 SUR LE RAPPORT AP-2025-101-4– ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 DE LA REGIE DES TRANSPORTS TERRITORIALES

AVIS N°39 SUR LE RAPPORT AP-2025-101-4– ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2025 DE LA REGIE DES TRANSPORTS TERRITORIALES

AVIS N°40 SUR LE RAPPORT AP 2025- 98-1- BUDGET SUPPLEMENTAIRE ABATTOIR TERRITORIAL 2025

AVIS N° 41 SUR LE RAPPORT d’Orientations Budgétaires 2026 -ROB 2026 – de la Collectivité territoriale – AP 2025-110-41

AVIS N° 42 – SUR LE RAPPORT – AP 2025-125-2 Taux et Tarifs Applicables aux impositions et aux taxes votées par l’Assemblée de Guyane au titre de 2026

AVIS N° 43 – SUR LE RAPPORT – AP 2025-126-3 – Répartition prévisionnelle des recettes de la fraction de l’accise perçues dans les collectivités de l’article 73 de la Constitution sur les produits

AVIS N° 44 – SUR LE RAPPORT – AP 2025-129-6 – Budget Primitif 2026 Abattoir Territorial

AVIS N° 45 – SUR LE RAPPORT – AP 2025-124-1 Présentation de la Décision modificative n°1 de l’exercice 2025

AVIS N° 46 – SUR LE RAPPORT – AP 2025-127-4 – Présentation du Budget Primitif de l’exercice 2026 de la Collectivité territoriale de Guyane

AVIS N° 47 – SUR LE RAPPORT – AP 2025-128-5 – Vote du Budget Primitif 2026 du pôle des affaires européennes et internationales

AVIS N° 48 – SUR LE RAPPORT – AP 2025-135-12 – Adoption du Budget Primitif 2026 de la Régie de Transport Territoriale de Guyane

 

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