AVIS N°20 sur les exonérations d’octroi de mer externe accordées aux activités liées à la pêche
Document disponible : Avis n¯ 020-2014 portant sur les exonérations d’octroi de mer externe accordées aux activités liées à la pêche
Retour sur le séminaire prospective territoriale
Guyane 2030 – Quels futurs possibles » 27-28 nov. 2013 CESER-GUYANE Un des temps forts de l’année 2013 pour le CESER GUYANE aura été l’organisation du séminaire de prospective territoriale au mois de novembre 2013, réunissant durant deux journées de travaux plus de deux cents participants. La première journée consacrée…
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Fév 19
AVIS n° 38 – AP 09/2017 Mise à jour du Tarif Général des taxes d’Octroi de Mer et d’Octroi de Mer régional (TGOM) pour 2018
Les conseillers du Ceser ont bien noté que ce rapport assurera la modification de certains codes, qui sont repris ...
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Fév 19
AVIS n°39 – ap 09/2017 Approbation des orientations générales relatives à l’entrée de la CTG au capital de la société minière Auplata
Bien que n’étant pas été saisi sur le rapport correspondant, les conseillers du Ceser s’interrogent malgré tout ...
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Fév 19
MOTION Sur Agence Régionale pour l’Amélioration des Conditions de Travail de Guyane
Le CESER GUYANE souhaite alerter la collectivité territoriale de Guyane sur la situation de l’ARACT de Guyane ...
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Fév 13
Séance plénière du mardi 10 décembre 2013
La commission Développement Economique, présidée par Monsieur PIERRE ZAMMIT s’est réunie, le lundi 02 et mercredi 03 décembre 2013 et la commission de synthèse, présidée par le Président du CESER GUYANE s’est réunie le vendredi 06 décembre Dans le cadre des saisines régionales pour la plénière de la Région Guyane…