Lundi 15 février 2016 – 09h00

En salle de Jean-Marie BERLAND – CCIG (Place de l’Esplanade) à Cayenne

ORDRE DU JOUR

1- Validation du procès verbal 2015

  • AP du 27 novembre 2015

2- Présentation de l’auto-saisine de la Commission Emploi, Formation Professionnelle, Coopération Régionale et Affaires Européennes :

  • « L’Apprentissage en Guyane : quelles solutions ? »

3- Points d’information sur la mise en place de la Commission Mixte ah ’doc (CESER-CCEE)

  • Saisine de la Collectivité Territoriale de Guyane

4- Programme du Fonds d’Investissement Routier et des Transports (FIRT) révisé pour 2015

  • 01- 2016 – Avis sur le programme du Fonds d’Investissement Routier et des Transports (FIRT) révisé pour 2015

5- Répartition de la part communale révisée du Fonds d’Investissement Routier et des Transports (FIRT) 2015

  • 02- 2016 – Avis sur la répartition de la part communale révisée du Fonds d’Investissement Routier et des Transports (FIRT) 2015

6- Mise à jour du Tarif Général des taxes d’Octroi de mer et d’octroi de mer régional (TGOM) applicable en Guyane

  • 03- 2016 – Avis sur le Tarif Général des taxes d’Octroi de mer et d’octroi de mer régional (TGOM) applicable en Guyane

7- Adaptation des exonérations d’octroi de mer accordées à divers secteurs économiques (Commerce, Agriculture, Pêche, Bois, Petites Industries)

  • 04- 2016 – Avis sur l’adaptation des exonérations d’octroi de mer accordées à divers secteurs économiques (Commerce, Agriculture, Pêche, Bois, Petites Industries)

8- Exonération d’octroi de mer externe pour soutenir les activités de recherche relatives à l’exploitation des bois de Guyane

  • 05- 2016 – Avis sur l’exonération d’octroi de mer externe pour soutenir les activités de recherche relatives à l’exploitation des bois de Guyane

9- Exonération d’octroi de mer externe pour soutenir les activités de recherche au rejet de gaz à effet de serre

  • 06- 2016 – Avis sur l’exonération d’octroi de mer externe pour soutenir les activités de recherche au rejet de gaz à effet de serre

10- Adoption pour 2016 du taux des Droits de Mutation à Titre Onéreux (DMTO)

  • 07- 2016 – Avis sur l’adoption pour 2016 du taux des Droits de Mutation à Titre Onéreux (DMTO)

11- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale de Guyane

  • 08- 2016 – Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de Guyane

12- Dossier câble

  • 09- 2016 – Avis sur le dossier câble

13- Dossier biopiraterie

  • 10- 2016 – Avis sur le dossier biopiraterie

14- Révision de la charte du Parc Naturel Régional

  • 11- 2016 – Avis sur la charte du Parc Naturel Régional

15- Questions diverses : Points d’information de Monsieur Jean-Louis ANTOINE, Président de la commission Aménagement du Territoire, Cadre de Vie et Développement Social sur l’auto saisine :

  • « Freins au développement économique de la Guyane liés aux obligations de vaccination de la fièvre jaune et de visa pour les ressortissants brésiliens et surinamais désirant faire du tourisme »