La décision modificative N°1 pour l’exercice 2014
Document disponible : Avis-n¯-10-2014-CESER-Guyane-juillet-2014-AP-du-07-juillet-2014
12
Fév 19
AVIS N° 12 Sur la modification du tarif général d’Octroi de Mer applicable en Guyane (électro-mobilité et équipements de filtration d’eau)
Document disponible : AVIS n¯ 12 – 2014 – modif tarif général OCTOI DE MER
AVIS N° 15 RAPPORT N° 7181 : Création d’un budget annexe avec autonomie financière sans personnalité morale pour la gestion des fonds européens en tant qu’autorité de gestion.
Document disponible : Avis n 015-2014 portant sur la création d’un budget annexe avec autonomie financière gestion de fonds européens – Rapport 7181
AVIS N° 14 RAPPORT N°7186 : Demande d’obtention de la qualité d’autorité de gestion des programmes européens dans le cadre du décret d’Etat n°2014-580 du 3 juin 2014 relatif à la gestion de tout ou partie des fonds européens pour la période 2014-2020.
Document disponible : Avis n¯ 14-2014demande d’obtention de la qualité d’autorité de gestion des programmes européens dans le cadre du décret d’Etat n¯ 2014-580 du 3 06 14
Avis n°16 sur la décision modificative n°2 pour 2014 de la Région Guyane
Document disponible : Avis n¯ 016-2014 portant sur le Décision modificative n¯2 de la région guyane
AVIS N°17 sur l’exonération d’octroi de mer externe accordée à certaines activités de rénovation (CODE NAF 2561Z / TRAITEMENTDES MÉTAUX)
Document disponible : Avis n¯ 017-2014 portant sur l’exonération d’octroi de mer externe accordée à certaines activités de rénovatio
AVIS N°18 sur la modification de l’annexe 1 de la délibération n°87 du 21 décembre 2010 relative aux exonérations d’octroi de mer externe aux entreprises (exonération sur les matières premières importées pour la fabrication de lampadaires)
Document disponible : Avis n¯ 018-2014 portant sur la modif de l’annexe 1 de la délib 87 du 21 12 10 relative à l’exonération d’octroi de mer
AVIS N°19 sur la mise à jour du tarif général d’octroi de mer
Document disponible : Avis n¯ 019-2014 portant sur la mise à jour du tarif général d’octroi de mer
AVIS N°20 sur les exonérations d’octroi de mer externe accordées aux activités liées à la pêche
Document disponible : Avis n¯ 020-2014 portant sur les exonérations d’octroi de mer externe accordées aux activités liées à la pêche