CESECE

12 Fév 19

Nouveau Membre du Ceser Guyane

Assemblée Plénière du Conseil Économique et Social Régional de Guyane du lundi 07 Juillet 2014 Monsieur José Mariéma, représentant la FEDOMG La Présidente du Ceser Guyane, Mme Ariane FLEURIVAL, à procédé à l’installation officielle d’un nouveau membre au cours de la séance plénière du 07 Juillet 2014, Monsieur José MARIEMA en remplacement…

La décision modificative N°1 pour l’exercice 2014

12 février 2019
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Document disponible : Avis-n¯-10-2014-CESER-Guyane-juillet-2014-AP-du-07-juillet-2014

12 Fév 19

Plénière de rentrée du Ceser Guyane sur deux avis sur l’Octroi de Mer

AVIS N° 12 Sur la modification du tarif général d’Octroi de Mer applicable en Guyane (électro-mobilité et équipements de filtration d’eau)

12 février 2019
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Document disponible : AVIS n¯ 12 – 2014 – modif tarif général OCTOI DE MER

AVIS N° 15 RAPPORT N° 7181 : Création d’un budget annexe avec autonomie financière sans personnalité morale pour la gestion des fonds européens en tant qu’autorité de gestion.

12 février 2019
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Document disponible : Avis n 015-2014 portant sur la création d’un budget annexe avec autonomie financière gestion de fonds européens – Rapport 7181

AVIS N° 14 RAPPORT N°7186 : Demande d’obtention de la qualité d’autorité de gestion des programmes européens dans le cadre du décret d’Etat n°2014-580 du 3 juin 2014 relatif à la gestion de tout ou partie des fonds européens pour la période 2014-2020.

12 février 2019
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Document disponible : Avis n¯ 14-2014demande d’obtention de la qualité d’autorité de gestion des programmes européens dans le cadre du décret d’Etat n¯ 2014-580 du 3 06 14

Avis n°16 sur la décision modificative n°2 pour 2014 de la Région Guyane

12 février 2019
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Document disponible : Avis n¯ 016-2014 portant sur le Décision modificative n¯2 de la région guyane

AVIS N°17 sur l’exonération d’octroi de mer externe accordée à certaines activités de rénovation (CODE NAF 2561Z / TRAITEMENTDES MÉTAUX)

12 février 2019
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Document disponible : Avis n¯ 017-2014 portant sur l’exonération d’octroi de mer externe accordée à certaines activités de rénovatio

AVIS N°18 sur la modification de l’annexe 1 de la délibération n°87 du 21 décembre 2010 relative aux exonérations d’octroi de mer externe aux entreprises (exonération sur les matières premières importées pour la fabrication de lampadaires)

12 février 2019
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Document disponible : Avis n¯ 018-2014 portant sur la modif de l’annexe 1 de la délib 87 du 21 12 10 relative à l’exonération d’octroi de mer

AVIS N°19 sur la mise à jour du tarif général d’octroi de mer

12 février 2019
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Document disponible : Avis n¯ 019-2014 portant sur la mise à jour du tarif général d’octroi de mer

Nouveau Membre du Ceser Guyane

La décision modificative N°1 pour l’exercice 2014

Plénière de rentrée du Ceser Guyane sur deux avis sur l’Octroi de Mer

AVIS N° 12 Sur la modification du tarif général d’Octroi de Mer applicable en Guyane (électro-mobilité et équipements de filtration d’eau)

AVIS N° 15 RAPPORT N° 7181 : Création d’un budget annexe avec autonomie financière sans personnalité morale pour la gestion des fonds européens en tant qu’autorité de gestion.

AVIS N° 14 RAPPORT N°7186 : Demande d’obtention de la qualité d’autorité de gestion des programmes européens dans le cadre du décret d’Etat n°2014-580 du 3 juin 2014 relatif à la gestion de tout ou partie des fonds européens pour la période 2014-2020.

Avis n°16 sur la décision modificative n°2 pour 2014 de la Région Guyane

AVIS N°17 sur l’exonération d’octroi de mer externe accordée à certaines activités de rénovation (CODE NAF 2561Z / TRAITEMENTDES MÉTAUX)

AVIS N°18 sur la modification de l’annexe 1 de la délibération n°87 du 21 décembre 2010 relative aux exonérations d’octroi de mer externe aux entreprises (exonération sur les matières premières importées pour la fabrication de lampadaires)

AVIS N°19 sur la mise à jour du tarif général d’octroi de mer

Assises de la COP30 : entre diplomatie territoriale et urgence climatique, la Guyane se prépare pour Belém

Enquête citoyenne – Les temps de l’enfant en Guyane

Le CESECE Guyane en mission sur la coopération transfrontalière dans le bassin amazonien pour restituer son étude

Délégations et représentations : une étape clé pour renforcer la dynamique du CESECE Guyane

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