AVIS N°1-2015 sur le rapport d’orientation budgetaire de la Région Guyane
Document disponible : 2015-01-janvier-Avis-CESER-sur-le-ROB-2015-rapport-AP-7439-AP-du-19-janvier-2015
AVIS N°2-2015 sur les Taux et tarifs des taxes régionales 2015 de la Région Guyane
Document disponible : AVIS CESER n¯ 02 2015 – Rapport AP 7360 – le taux et tarifs des taxes régionales 2015- AP du 19 janvier 2015
AVIS N°3-2015 sur le Budget Primitif de la Région Guyane
L’avis favorable des conseillers du CESER Guyane pour le BP 2015 de la Région Guyane. Les conseillers du CESER Guyane se sont prononcés favorablement sur le Budget Primitif de la Région Guyane, en séance plénière tenue le mardi 24 février 2015. Document disponible : Avis-CESER-n°-03-2015-portant-sur-le-budget-2015-AP-du-24-février-2015
AVIS N°4-2015 sur le Programme du fonds d’investissement routier et des transports (FIRT) révisée pour 2014 – ap 7488
Document disponible : Avis-CESER-n¯-04-et-05-2015-RAPPORTS-7488-ET-7489-FIRT-2014-AP-DU-24-FEVRIER-2015
AVIS N°5-2015 sur la répartition de la part communale révisée du fonds d’investissement routier et des transports (firt) 2014 – AP 7489
Document disponible : Avis-CESER-n¯-04-et-05-2015-RAPPORTS-7488-ET-7489-FIRT-2014-AP-DU-24-FEVRIER-2015
AVIS N°6-2015 sur le programme du fonds d’investissement routier et des transports (FIRT) révisée pour 2015 – ap 7361
Document disponible : Avis-CESER-n¯-06-ET-07-2015-portant-sur-le-FIRT-2015-AP-DU-24-FEVRIER-2015
AVIS N°7 sur la répartition de la part communale révisée du fonds d’investissement routier et des transports (firt) 2015 – AP 7383
Document disponibles : Avis-CESER-n¯-06-ET-07-2015-portant-sur-le-FIRT-2015-AP-DU-24-FEVRIER-2015
AVIS N°8-2015 sur le Budget annexe – fonds europeens – ap 7617
Document disponible : AVIS-CESER-n¯-08-2015-Rapport-AP-7617-Budget-annexe-fonds-européens
AVIS N°9-2015 sur le Projet de loi modifiant la loi n°2004-639 du 02 juillet 2004 relatif à l’octroi de mer – ap 007573
Document disponible : AVIS-CESER-n¯-09-2015-Rapport-AP-7573-projet-de-loi-modifiant-la-loi-n2004-639-du-02-juillet-2004-relativ
AVIS N°10-2015 sur la Demande d’exonération d’octroi de mer pour un navire de guerre conçu pour la lutte contre la pêche clandestine en guyane – ap 7596
Document disponible : AVIS-CESER-n¯-10-2015-Rapport-AP-7596-dmde-exo-octroi-mer-pour-navire-guerre-lutte-peche-clandestine