AVIS CESECE 2020 AVIS N° 04-SCHEMA TERRITORIAL DE L’AUTONOMIE AVIS N°1 MISE A JOUR DU TARIF GENERAL DE L’OCTROI DE MER ET D’OCTROI DE MER REGIONAL AVIS N°2 BUDGET PRIMITIF AVIS N°3 BUDGET PRIMITIF DU PAE AVIS N°4 BUDGET PRIMITIF DE LA REGIE DE TRANSPORT TERRITORIAL AVIS N°4 DU CESECE GUYANE APCTG14042020 AVIS N°5 BUDGET PRIMITIF DE L’ABATTOIR TERRITORIAL AVIS N°6 ADOPTION DES TAUX ET TARIFS DES IMPOSITIONS ET TAXES DE L’ASSEMBLEE DE GUYANE 2020 AVIS N°7 PROGRAMME 2020 DU FONDS D’INVESTISSEMENT ROUTIER ET DES TRANSPORTS AVIS N°8 CONSTRUCTION 4EME LYCEE SAINT-LAURENT DU MARONI AVIS N°9 RAPPORT PORTANT ENGAGEMENT FINANCIER EN INVESTISSEMENT ET EN ACCOMPAGNEMENT RELATIF A LA CREATION DE PLACES EN ETABLISSEMENT D’ACCUEIL D’ENFANTS DE MOINS DE SIX ANS AVIS N°10 CREATION FONDS D’URGENCE ECONOMIQUE DES TERRITOIRES DE GUYANE AVIS N°11 ADOPTION DU SCHEMA TERRITORIAL DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES 2020-2025 AVIS N°12 EXONERATION D’OCTROI DE MER ET D’OCTROI DE MER REGIONAL DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LE COVID AVIS N°13 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°AP 2020-21 RELATIVE A L’EXONERATION D’OCTROI DE MER AI BENEFICE DU SDIS AVIS N°14 LIAISON MARIPASOULA-PAPAICHTON AVIS N°15 AVIS DE L’ASSEMBLEE DE GUYANE SUR LE PROJET DE DECRET PORTANT SUR LA REVALORISATION DU REVENU DE SOLIDARITE EN OUTRE MER AVIS N°16 MISE EN PLACE DISPOSITIF D’AIDE EXCEPTIONNELLE AUX ETUDIANTS GUYANAIS HORS DU TERRITOIRE AVIS N°17 APPROBATION DU SCHEMA TERRITORIAL DE LA PROTECTION DE L’ENFANCE AVIS N°18 APPROBATION DE L’ACCORD DE FINANCEMENT DE LA BPIFRANCE AVIS N°19 MODIFICATION DES EXONERATIONS D’OCTROI DE MER EXTERNE DESTINES AUX ACTIVITES ECONOMIQUES AVIS N°20 MIDOFICATION DES STATUTS DE L’ETABLISSEMENT DE COOPERATION DULTURELLE DES ARTS VIVANTS DE GUYANE AVIS N°21 ADOPTION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES AIDES CULTURELLES DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE AVIS N°22 VOTE DU COMOTE ADMINISTRATIF 2019 DE LA CTG AVIS N°23 BUDGET SUPPLEMENTAURE 2020 DE LA CTG AVIS N°24 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 DU BUDGER ANNEXE DE LA CELLULE DES FONDS EUROPEENS AVIS N°25 VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE DU BUDGET ANNEXE DE LA CELLULE DES FONDS EUROPEENS AVIS N°26 COMPTE ADMINISTRATIF 2019 DE LA CTG AVIS N°27 VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2020 DE LA RTTG AVIS N°28 RAPPORT D’EXECUTION 2019 DE LA CONVENTION D’APPUI A LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE ET L’ACCES A L’EMPLOI AVIS N°29 DECRET PORTANT DIVERSES DISPOSITION RELATIVES AU SERVICE NATIONAL UNIVERSEL AVIS N°30 CREATION D’UNE COMMISSION AD’HOC RELATIVE A L’OCTROI DE MER AVIS N°31 PROLONGATION DES MESURES FISCALES PRISES PAR LE GOUVERNEMENT DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LE CORONA VIRUS AVIS N°32 MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AUX EXONERATIONS D’OCTROI DE MER DESTINES AUX ACTIVITES ECONOMIQUES AVIS N°33 PROLONGATION DES EXONERATIONS D’OCTROI DE MER REGIONAL PRISES PAR L’AG DE GUYANE DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LE CORONA VIRUS AVIS N°38 – Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) 2021 de la CTG AVIS N°38 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 DE LA CTG AVIS N°39 – ROB 2021 de la Cellule de Gestion des Fonds Européens AVIS N°39 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 DE LA CELLULE DE GESTION DES FONDS EUROPEENS AVIS N°40 – ROB 2021 de la Régie de Transport Territorial de Guyane (RTTG) AVIS N°40 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 DE LA REGIE DE TRANSPORT TERRITORIAL DE GUYANE AVIS N°41 – ROB 2021 de régie d’exploitation de l’abattoir territorial AVIS N°41 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRE DE LA REGIE D’EXPLOITATION DE L’ABATTOIR TERRITORIAL AVIS N°42 – Recours à l’emprunt pour l’exercice 2020 AVIS N°42 INFORMATIONS SUR LA DELEGATION AU PRESIDENT DE LA CTG DE RECOURS A L’EMPRUNT POUR L’EXERCICE 2020 AVIS N°43 BUDGET PRIMITIF DE LA CTG AVIS N°44 BUDGET PRIMITIF DU POLE DES AFFAIRES EUROPEENNES AVIS N°46 BUDGET PRIMITIF 2021 DE L’ABATTOIR TERRITORIAL AVIS N°47 TAUX ET TARIFS DES IMPOSITIONS ET TAXES VOTEES PAR L’ASSEMBLEE DE GUYANE POUR 2021 AVIS N°48 PROGRAMME PREVISIONNEL DU FONDS D’INVESTISSEMENT ROUTIER ET DES TRANSPORTS 2021 AVIS N°49 TARIF GENERAL DES TAXES D’OCTROI DE MER ET D’OCTROI DE MER REGIONAL POUR L’ANNEE 2021 AVIS N°50 EXONERATION D’OCTROI DE MER EXTERNE SUR LES BIENS IMPORTES POUR LA REALISATION DUNE ACTIVITE SOCIO ECONOMIQUE A JOUR DES ANNEXES AVIS N°51. EXONERATION DU DROIT DE MER EXTERNE AU PROFIT DES ACTIVITES DE RECHERCHE ET:OU ENSEIGNEMENT AVIS N°52 DETAXE CARBURANT TAXI MISE A JOUR DU DISPOSITIF DE REMBOURSEMENT DE LA TSC ASQUITEE AVIS N°53 ACTUALISATION DU SCHEMA TERRITORIAL DE DEVELOPPEMENT CULTUREL AVIS N°54 OUVERTURE DES NOUVELLES FORMATIONS EN LYCEES AVIS N07-2020 – APCTG DU 17 JUIN 2020
