AVIS N°6-2015 sur le programme du fonds d’investissement routier et des transports (FIRT) révisée pour 2015 – ap 7361
Document disponible : Avis-CESER-n¯-06-ET-07-2015-portant-sur-le-FIRT-2015-AP-DU-24-FEVRIER-2015
AVIS N°7 sur la répartition de la part communale révisée du fonds d’investissement routier et des transports (firt) 2015 – AP 7383
Document disponibles : Avis-CESER-n¯-06-ET-07-2015-portant-sur-le-FIRT-2015-AP-DU-24-FEVRIER-2015
AVIS N°8-2015 sur le Budget annexe – fonds europeens – ap 7617
Document disponible : AVIS-CESER-n¯-08-2015-Rapport-AP-7617-Budget-annexe-fonds-européens
AVIS N°9-2015 sur le Projet de loi modifiant la loi n°2004-639 du 02 juillet 2004 relatif à l’octroi de mer – ap 007573
Document disponible : AVIS-CESER-n¯-09-2015-Rapport-AP-7573-projet-de-loi-modifiant-la-loi-n2004-639-du-02-juillet-2004-relativ
AVIS N°10-2015 sur la Demande d’exonération d’octroi de mer pour un navire de guerre conçu pour la lutte contre la pêche clandestine en guyane – ap 7596
Document disponible : AVIS-CESER-n¯-10-2015-Rapport-AP-7596-dmde-exo-octroi-mer-pour-navire-guerre-lutte-peche-clandestine
AVIS N°11-2015 sur le Budget unique 2014 DE LA REGIE D’EXPLOITATION DE L’ABATTOIR REGIONAL – ap 007551
Document disponible : AVIS CESER n¯ 11 2015 – Rapport AP 7551 – Budget unique 2014 Régie d’exploitation de l’Abbatoir régional.pdf
AVIS N°12-2015 sur le Compte administratif 2014 DE LA REGIE D’EXPLOITATION DE L’ABATTOIR REGIONAL–ap 007547
Document disponible : AVIS CESER n¯ 12 2015 – Rapport AP 7547 – Compte administratif 2014 Régie d’exploitation de l’Abbatoir
AVIS N°13-2015 sur L’Affectation des résultats de 2014 DE LA REGIE D’EXPLOITATION DE L’ABATTOIR REGIONAL – ap 007550
Document disponible : AVIS CESER n¯ 13 2015 – Rapport AP 7550 -Affectation résultats de 2014 Régie d’exploitation de l’Abattoir
AVIS N°14-2015 sur la demande de cession du domaine prive de l’état à la future collectivité territoriale de Guyane
Document disponible : AVIS CESER n¯ 14 2015 – Rapport AP 7579 – Demande de cession du domaine privÇ de l’état à la futre collectivité territoriale de guyane
AVIS N°15-2015 sur la mobilisation du dispositif du fonds de soutien aux collectivités locales dans le cadre des emprunts structurés
Document disponible : AVIS CESER N¯ 15 2015 – COMMISSION DE FINANCES DU 18 MAI 2015 – Rapport AP 7688 – Mobilisation du dispositif du fonds de soutien aux collectivités locales